L’acronyme SPS désigne la coordination sécurité protection de la santé dans le domaine de la construction.
Obligation du Maître d’Ouvrage:
- La coordination SPS est une obligation du maître d’ouvrage pour certains chantiers clos et indépendants.
- Son objectif est de prévenir les risques issus de la coactivité des entreprises.
Rôles du Coordonnateur SPS:
- Le coordonnateur SPS est désigné par le maître d’ouvrage.
- Il a pour mission de :
- Définir clairement les rôles et responsabilités de chaque intervenant lors de la conception et de la réalisation de l’ouvrage.
- Coordonner et planifier les interventions simultanées ou successives pour prévenir les risques liés à la coactivité.
- Faciliter et sécuriser les interventions ultérieures sur l’ouvrage.
Cadre Réglementaire:
- La coordination SPS relève du Code du travail (articles R. 4532-1 à R. 4532-76).
- Elle s’applique aux chantiers clos et indépendants de bâtiment ou de génie civil impliquant plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants.
Outils et Acteurs:
- La coordination repose sur l’implication du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre.
- En phase de conception, elle anticipe l’organisation du chantier et prend en compte les incidences de l’organisation dans les marchés et contrats.
- En phase de réalisation, elle veille à la mise en œuvre des mesures définies en phase de conception.
En somme, la coordination SPS vise à garantir la sécurité et la santé des travailleurs sur les chantiers de construction, tout en minimisant les accidents résultant de la coactivité.
