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Coordination SPS

L’acronyme SPS désigne la coordination sécurité protection de la santé dans le domaine de la construction.

Rénovation en site occupé · réalisation Isospace

Obligation et acteurs

Obligation du Maître d’Ouvrage:

Rôles du Coordonnateur SPS:

Cadre Réglementaire:

Outils et Acteurs:

À ne pas confondre avec

Coordonnateur SPS : La mission de coordination SPS est portée par un coordinateur SPS désigné par le maître d’ouvrage.

Questions fréquentes

La mission SPS est-elle obligatoire ?

Oui dès qu’au moins deux entreprises interviennent simultanément ou successivement sur le chantier (loi du 31 décembre 1993).

Qui désigne le coordinateur SPS ?

Le maître d’ouvrage, qui en porte la responsabilité légale. Le coordinateur doit être indépendant des entreprises intervenantes.

Voir aussi : Coordonnateur SPS · Retour au glossaire